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Marques déposées par AGRISEM
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TURBOMULCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURBOMULCH
AGRISEM

Numéro de dépôt :
4439933
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
TURBOMULCH de AGRISEM

Présentation de la marque TURBOMULCH

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par AGRISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURBOMULCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est AGRISEM domicilié(e) 535 rue Pierre Levasseur - 44150 - ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TURBOMULCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOMULCH arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.


AGRISEM - 535 rue Pierre Levasseur - 44150 - ANCENIS - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; Machines et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles, en particulier travail du sol de préférence localisé, pouvant associer le semis, des semences et/ou fertilisants ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Tracteurs.